EN LIGNE 0.9.2.0 — version de démonstration, de test et d’évaluation
Notice de confidentialité — EN LIGNE
1. Objet de cette notice
EN LIGNE 0.9.2.0 est actuellement diffusé sous forme de candidate privée de démonstration, de test et d’évaluation, développée afin d’étudier son intérêt potentiel pour la formation des conducteurs.
Cette notice décrit les traitements de données correspondant au périmètre actuel du plugin installé. Elle devra être révisée si EN LIGNE évolue notamment vers un Pilote, un déploiement plus large, des comptes institutionnels, une architecture multijoueur renforcée ou de nouveaux traitements de données.
2. Responsable du traitement
Philippe Gaudet — développeur d’EN LIGNE
Contact : gaudet.philippe@gmail.com
Aucun délégué à la protection des données n’est désigné pour cette version de démonstration.
3. Utilisation d’EN LIGNE sans compte
La création d’un Compte conducteur est facultative. Il est possible d’utiliser EN LIGNE sans créer de compte.
Dans ce cas, la partie, la sauvegarde du jeu et certains réglages ou éléments nécessaires au fonctionnement de l’application restent stockés localement dans le navigateur. La progression nominative n’est pas synchronisée avec le serveur.
4. Données traitées lors de la création d’un Compte conducteur
Lorsqu’un utilisateur choisit de créer un compte, EN LIGNE traite les données nécessaires à son fonctionnement : prénom ou nom de profil, adresse e-mail, identifiant technique de compte, rôle Conducteur EN LIGNE, état actif ou désactivé du compte, statut technique, version de la notice présentée, date de prise de connaissance de cette notice et date de dernière connexion.
Le mot de passe est géré par le système d’authentification et conservé sous forme hachée. EN LIGNE ne conserve pas le mot de passe en clair.
La case « J’ai pris connaissance de la notice de confidentialité » confirme que cette information a été présentée à l’utilisateur. Elle ne constitue pas un consentement à des usages commerciaux ou à des traitements supplémentaires.
5. Progression pédagogique
Pour les utilisateurs connectés, EN LIGNE peut enregistrer sur le serveur les informations nécessaires au suivi de la progression pédagogique : sessions de Formation intégrée et de Révision autonome, questions rencontrées, réponses choisies, résultats obtenus, certains temps de réponse, scores et indicateurs de progression ainsi que les états associés aux contenus et compétences travaillés.
Ces informations servent à permettre au conducteur de retrouver et suivre sa progression dans EN LIGNE. Le plugin ne transmet pas automatiquement les données nominatives du Compte conducteur ou sa progression à Keolis.
6. Finalités et bases juridiques
La création et la gestion du Compte conducteur ainsi que l’enregistrement de la progression servent à fournir le service de compte choisi par l’utilisateur et à lui permettre de retrouver sa progression.
La protection de la version de démonstration et les mécanismes de sécurité servent à sécuriser EN LIGNE et à en contrôler l’accès. Des statistiques limitées de consultation sont utilisées afin d’évaluer l’intérêt et l’utilisation de cette version.
Les traitements liés au service de compte reposent sur la fourniture du service demandé par l’utilisateur. Les traitements nécessaires à la sécurité de la version de démonstration et à son évaluation reposent sur l’intérêt légitime du responsable du traitement à protéger, tester et évaluer EN LIGNE.
Aucune donnée n’est utilisée à des fins de publicité ciblée ou de prospection commerciale.
7. Statistiques de consultation de la démonstration
EN LIGNE dispose d’un module interne de statistiques limité à des indicateurs agrégés : nombre de consultations, ouvertures du Jeu classique, de la Formation intégrée et de la Révision autonome, ainsi qu’une répartition grossière entre ordinateur, tablette et smartphone.
Ce module applicatif ne conserve aucun nom, aucune adresse e-mail, aucune adresse IP, aucun hash d’adresse IP, aucun User-Agent et aucun identifiant individuel persistant.
Le navigateur utilise temporairement sessionStorage afin d’éviter qu’un même événement soit compté plusieurs fois au cours d’une même session d’onglet.
8. Multijoueur connecté
Le Multijoueur connecté 0.9.2.0 permet à deux ou trois conducteurs de rejoindre une salle commune depuis leur propre appareil. Aucun Compte conducteur n’est requis pour cette fonction.
Pour assurer la salle et la synchronisation de la partie, EN LIGNE conserve temporairement côté serveur le prénom choisi dans la salle, un jeton technique aléatoire de participation, le numéro de siège, l’état courant de la partie, l’heure de dernière activité et le numéro de salle.
Ces données sont utilisées uniquement pour faire fonctionner la partie multijoueur. Les salles expirent automatiquement après une période maximale de six heures sans renouvellement. Pour permettre la reprise d’une partie après fermeture ou retour à l’accueil, le navigateur conserve temporairement le numéro de salle, le siège et le jeton technique de participation dans son stockage local, avec une échéance maximale alignée sur ces six heures. Ces informations sont supprimées lors d’un abandon volontaire ou lorsqu’elles ne sont plus valides. Le jeton technique n’est pas destiné à identifier durablement une personne et n’est pas utilisé pour du suivi inter-sites.
Cette première architecture est expérimentale : avant un éventuel Pilote institutionnel, la sécurité, la séparation des informations cachées et l’autorité serveur devront être renforcées et la présente notice réévaluée.
9. Cookies et stockage dans le navigateur
La protection de la démonstration utilise un cookie technique de session nécessaire pour mémoriser que le mot de passe commun de démonstration a été correctement saisi. Ce cookie est indépendant du Compte conducteur et expire avec la session du navigateur.
Lorsqu’un utilisateur se connecte à son Compte conducteur, des cookies techniques sont utilisés pour l’authentification et le maintien de la session.
L’accès Formateur EN LIGNE utilise un cookie technique de session distinct du Compte conducteur. Il mémorise uniquement une session formateur autorisée ; le mot de passe formateur n’est pas conservé dans le navigateur par EN LIGNE.
EN LIGNE utilise par ailleurs le stockage local du navigateur pour certaines fonctions attendues du service, notamment la sauvegarde d’une partie, certains réglages d’affichage, des informations locales utiles au fonctionnement du jeu ou de la Révision et, en multijoueur, les informations techniques temporaires nécessaires à la reprise d’une salle en cours.
Aucun traceur publicitaire ou dispositif de suivi inter-sites n’est intégré par EN LIGNE.
10. Hébergement et journaux techniques
EN LIGNE est actuellement hébergé par o2switch.
Le module applicatif de statistiques EN LIGNE ne stocke aucune adresse IP. Comme pour tout service web, l’infrastructure d’hébergement peut néanmoins traiter des informations techniques nécessaires au fonctionnement et à la sécurité des serveurs, notamment des journaux de connexion pouvant contenir une adresse IP.
11. Ressources techniques externes de la version actuelle
La version actuelle charge certaines ressources techniques depuis des services externes : Google Fonts pour certaines polices de caractères et jsDelivr pour la bibliothèque graphique Three.js utilisée par l’affichage 3D.
Lors du chargement de ces ressources, le navigateur se connecte directement aux serveurs concernés. Ces fournisseurs peuvent donc recevoir les informations techniques normalement associées à une requête Internet, notamment l’adresse IP et des informations relatives au navigateur.
EN LIGNE ne leur transmet volontairement ni le prénom, ni l’adresse e-mail, ni la progression pédagogique du Compte conducteur.
12. Destinataires
Les données du Compte conducteur et de progression sont accessibles uniquement dans le cadre de l’administration d’EN LIGNE par son responsable et par les prestataires techniques nécessaires à son hébergement.
o2switch intervient comme hébergeur. Google Fonts et jsDelivr interviennent uniquement pour le chargement des ressources techniques décrites ci-dessus.
Aucune transmission automatique des données nominatives de progression à Keolis n’est prévue dans la version actuelle.
13. Durées de conservation
Un utilisateur peut supprimer son Compte conducteur et les données EN LIGNE qui lui sont associées à tout moment.
Pour les comptes conservés, une durée maximale de deux ans après la dernière activité du compte est retenue pour les comptes devenus inactifs. Dans la version actuelle, cette échéance fait l’objet d’un suivi administratif ; aucune purge automatique n’est présentée comme étant déjà intégrée à EN LIGNE.
Lorsqu’un compte est supprimé depuis EN LIGNE, les données pédagogiques associées au compte sont supprimées du serveur. Les éventuelles sauvegardes locales présentes sur les appareils de l’utilisateur ne sont pas supprimées automatiquement.
Le détail quotidien des statistiques de consultation est conservé pendant 366 jours, puis intégré dans un cumul historique agrégé ne comportant pas d’identifiant individuel.
14. Vos droits
Vous pouvez demander l’accès à vos données, leur rectification, leur effacement ou la limitation de leur traitement. Lorsque les conditions réglementaires sont réunies, vous pouvez également exercer votre droit à la portabilité ou vous opposer à un traitement fondé sur l’intérêt légitime.
Le Compte conducteur EN LIGNE comporte des fonctions permettant d’exporter vos données et de supprimer votre compte et les données EN LIGNE associées.
Pour toute question ou demande concernant vos données personnelles : gaudet.philippe@gmail.com.
Vous disposez également du droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).
15. Évolution de cette notice
Cette notice correspond au périmètre du plugin EN LIGNE actuellement installé, indiqué automatiquement en tête de page. Le numéro de version du plugin est fourni directement par le code et se met donc à jour lors de chaque nouvelle version.
Le contenu de la notice sera réexaminé en cas d’évolution substantielle du projet, notamment avant un passage en Pilote, un déploiement institutionnel ou plus large, un renforcement de l’architecture multijoueur ou la mise en place de nouveaux traitements de données.